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La propriété intellectuelle emportée par le numérique ?

Dossier du numéro 102 de la revue Terminal. Éric Delamotte, Thomas Lamarche et Jean-Benoît Zimmermann, édition L'Harmattan, Automne-Hiver 2008-2009.

   « Avec la généralisation des technologies de l'information et de la communication dans la plupart des pans de l'activité économique et sociale, on assiste à une numérisation accélérée non seulement des outils, mais aussi des contenus, qui progressivement affecte en profondeur tant les modes de production que les modes de consommation de notre société capitaliste. Une conséquence majeure de cette évolution est relative aux questions de propriété intellectuelle dont les fondements et la protection reposent sur des conceptions de plus en plus obsolètes de la définition de l'innovation, de l'invention et de l'inventeur et le principe de faire reposer l'incitation à innover sur la perspective d'un monopole temporaire sur l'exploitation commerciale des fruits de l'invention.

   La société de l'information, évoquée comme thème récurrent depuis de longues années, et dans laquelle nous ne faisons que rentrer, nous confronte donc aux limites de nos vieilles références institutionnelles et nécessite de penser de nouveaux modèles économiques, de nouveaux cadres juridiques, de nouvelles institutions, de nouveaux statuts. C'est là l'objet de ce dossier de Terminal. Toutefois, ayant déjà publié un certain nombre de travaux sur le logiciel libre, il nous a paru important cette fois de mettre davantage l'accent sur les questions relatives à la propriété intellectuelle des contenus numérisés ou numérisables. »

   Sommaire :

Éditorial Edvige/Edvirsp, Cristina et les autres... Jacques Vétois

Dossier La propriété Intellectuelle emportée par le numérique ?

  • Introduction E Delamotte, T Lamarche, JB Zimmermann

    • Avant Propos Charles Simon, Le fantasme de la mort du droit d'auteur dans la littérature de Science Fiction
  • Le Basculement

    • La lutte contre le piratage peut-elle se passer de consensus social ?Jean Pelletier ADAMI
    • La rémunération des auteurs dans l'économie du Web 2.0. La réponse de l'Etat, Arnaud Lucien
    • Droits de propriété intellectuelle et échanges d'archives musicales, Alain Hercovici
  • Expérimentation

    • La fourniture électronique de documents : droit, technologie et marché, Joachim Schöpfel
    • Libre accès et archives ouvertes dans la communauté scientifique, Hélène Bosc
    • Jamendo : une plate-forme de musique libre en ligne, entretien avec Laurent Kratz
  • Le libre

    • L'oeuvre libre et les libertés fondamentales, Mélanie Clément-Fontaine,
    • Creative Commons et la troisième vague du droit d'auteur, Danièle Bourcier
    • Numérique, droit d'auteur et pédagogie, Jean-Pierre Archambault, Fabienne Orsi,
    • Sida : Le combat du « libre » dans le domaine pharmaceutique, Fabienne Orsi

Identités-pouvoirs

    • Internet : facteur de standardisation des identités municipales, Yves Rouquette

Repères Il faut restaurer l'autorité de la CNIL, CECIL

Bloc-notes

http://www.terminal.sgdg.org/nouveau/spip.php?article31.

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Association EPI
Mars 2009

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